Mentions Légales

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Le site https://www.basedeloisirsmansigne.fr est un site officiel de la Communauté de Communes Sud Sarthe pour la promotion de sa base de loisirs.
 

Propriétaire du site :
La Communauté de Communes Sud Sarthe

Coordonnées : siège social
5, Rue des Écoles
72800 Aubigné-Racan

Tout le contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) est la propriété exclusive de la Communauté de Communes Sud Sarthe ou de tiers ayant autorisé la collectivité à les utiliser.

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Directeur de la publication :
Mr François Boussard, en sa qualité de Président de la Communauté de Communes Sud Sarthe

Responsabilité :
La Communauté de Communes Sud Sarthe met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable, aussi précise que possible, et une mise à jour régulière de son site internet.

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La Communauté de Communes ne saurait, par contre, en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.

Création du site : 

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Création La Com de la Com
SARL au capital de 1000 euros
RCS du Mans N° 881 838 197
3 avenue René Laennec
72000 Le Mans France
NAF : 7021Z
Téléphone : 02 43 42 99 80
Webmaster : Jason Métivier
www.lacomdelacom.com / www.lacomdelacom.fr

Hébergeur du site :     
OVH - Roubaix

Droit d’auteur et Propriété intellectuelle :
Le site de la Communauté de Communes relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les droits de diffusion et de reproduction du contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc ...) sont réservés à la Communauté de Communes Sud Sarthe.

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Une demande  de mise en place d’un tel lien peut être adressée à accueil@comcomsudsarthe.fr

La Communauté de Communes Sud Sarthe se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette mise en place sans avoir à motiver sa décision.

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  • d’un droit de limitation ou d’opposition au traitement qui en est fait,

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Communauté de Communes Sud Sarthe
5​, Rue des écoles
72800 Aubigné-Racan 

Coordonnées du responsable des traitements : 
Mr François Boussard,

Président de la Communauté de Communes Sud Sarthe

Communauté de Communes Sud Sarthe

5, Rue des écoles
72800 Aubigné-Racan 
02 85 29 12 00
accueil@comcomsudsarthe.fr

Coordonnées du Délégué à la protection des données :
ATESART
Agence des Territoires de la Sarthe
Département de la Sarthe
Hôtel du Département
38, Avenue François Mitterrand
72072 Le Mans Cedex 9
donneesperso@sarthe.fr

N° d’enregistrement de la désignation CNIL : 37982

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